Des présomptions de risques très fortes pour le dioxyde de titane (même non nano)Même non nano, le TiO2 inhalé est possiblement cancérigène
Les données scientifiques analysées par l’ANSES en 2016 montrent que le dioxyde de titane peut entraîner des tumeurs malignes chez le rat après une exposition par inhalation, ce qui a conduit l'agence à considérer le dioxyde de titane comme cancérogène avéré chez l’animal. Chez l’Homme, le caractère cancérogène reste débattu du fait de limites méthodologiques des études épidémiologiques disponibles.
En mai 2016, l'ANSES a donc proposé à l'agence européenne des produits chimiques (ECHA) de classer le dioxyde de titane comme cancérogène 1B par inhalation1, déclenchant l'ire des fédérations et entreprises concernées, qui ont envoyé plus de 500 commentaires en réponse à la consultation de l'ECHA sur le sujet (en mai-juin 2016)2.
Le processus d’instruction de la proposition de classification a suivi depuis les étapes prévues par le règlement CLP. Un avis final devrait ainsi être rendu par le Comité d’évaluation des risques (RAC) de l'ECHA à la fin du premier semestre 2017. Sur la base de cet avis, la Commission européenne décidera de l’inclusion ou non de la classification proposée par l’Anses pour le TiO2 dans le règlement CLP3. Cette proposition de classification, si elle est adoptée, conduira à des obligations d’information des travailleurs, mais aussi de recherche de substitution de la substance, qui bénéficierait également à une meilleure protection de la population générale.
En 2006 le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) avait classé le dioxyde de titane (TiO₂) comme cancérigène possible pour l'homme (classe 2 B)4 - et ce, toutes tailles confondues : l'échelle nanométrique est donc concernée mais pas plus ni moins que le TiO2 non nanométrique.
Les études qui ont été considérées pour cette classification portaient sur le TiO₂ sous forme de poudre avec la présomption de risques par inhalation qui concernent d'abord les travailleurs potentiellement exposés.
A l'échelle nano, les risques pourraient être encore plus grands
Depuis plusieurs années, les publications scientifiques sur les risques sanitaires et environnementaux associés aux nanoparticules de dioxyde de titane s'accumulent5.
En mai 2014, l’Agence française de sécurité sanitaire (ANSES) avait donc préconisé un classement des nanoparticules de dioxyde de titane (et autres) comme substances dangereuses afin que soient mises en place des mesures de restriction d’usage voire d’interdiction de l'utilisation de certaines applications grand public6.
Cette préconisation a été reprise dans l’action n°72 du 3ème plan national Santé Environnement (PNSE 3) (2015-2019) fin 2014 et dans l’action 1.13 du Plan Santé au travail (PST 3) (2016-2019).
Nous ignorons à ce stade quelles déclinaison la DGT a donné, ou non, à cette action. Des demandes ont-elles été déposées ou sont-elles en préparation ?
Les travailleurs particulièrement exposés (notamment dans le secteur de la chimie, du bâtiment, des cosmétiques ou de l'alimentaire) devraient faire l'objet d'une sensibilisation et d'une surveillance ciblée*.
Des efforts commencent à être faits en ce sens : en 2014, les données recueillies dans le cadre de la déclaration obligatoire relatives aux nanoparticules de dioxyde de titane ont été communiquées à l'Institut national de veille sanitaire (InVS) dans le cadre du projet Epinano pour le suivi de cohortes de travailleurs exposés aux nanomatériaux. Mais le dispositif connaît des difficultés de mise en oeuvre.
Dans les peintures : Un projet de recherche européen intitulé NanoHouse mené entre 2010 et 2013 avait observé le cycle de vie de nanoparticules de dioxyde de titane contenues dans les peintures et revêtements utilisés en intérieur et à l’extérieur des habitations. Les travaux ont évalué le taux de relargage des nanoparticules de 1 à 2% seulement - et sous forme d'agglomérats18. Mais d'autres études sont beaucoup moins rassurantes : une étude de l'INERIS et de l'université de Compiègne publiée début 2015 a montré qu'un nanorevêtement de dioxyde de titane existant dans le commerce, une fois appliqué sur une façade de bâtiment, peut se détériorer sous l'effet du soleil et de la pluie ; ce faisant, il entraîne le relargage de particules de titane dans l'air en quelques mois - et qui plus est, sous forme de particules libres (plus dangereuses que lorsqu'elles sont agglomérées entre elles ou avec des résidus d'autres matériaux)19, il convient donc dans ces conditions de minimiser le recours aux nanorevêtements.
Source Veillenanos par MD et l'équipe Avicenn
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