Les acteurs de la terre cuite protègent leur propriété intellectuelle

Vous trouverez ci-dessous la liste des principales demandes de brevet déposées par les industriels de la terre cuite depuis 2009:

	Demandeur :	Description	Référence
1	IMERYS TC	CONDUIT DE FUMEE EN TERRE CUITE AVEC DISPOSITIF DE FIXATION DU TUBE D'EVACUATION DE FUMEE	FR2955342 (A1)
2	IMERYS TC	ELEMENT D'ETANCHEITE POUR CHASSIS DE PANNEAUX ET SYSTEME CORRESPONDANT	FR2923236 (A1)
3	IMERYS TC	COMPOSITION DE MOUSSE DE CHAUX POUR ISOLATION THERMIQUE	FR2927623 (A1)
4	IMERYS TC	STRUCTURE DE CLOISON, NOTAMMENT DE CLOISON DE DOUBLAGE	FR2946675 (A1)
5	IMERYS TC	PROCEDE DE REALISATION D'UN ETAT DE SURFACE VIEILLI ET DESTRUCTURE	FR2946277 (A1)
6	IMERYS TC	STRUCTURE COMPORTANT UNE PREMIERE ET UNE SECONDE PAROIS SENSIBLEMENT VERTICALES, ECARTEES L'UNE DE L'AUTRE	FR2937986 (A1)
7	IMERYS TC	TUILE A EMBOITEMENT ET PROCEDE DE FABRICATION CORRESPONDANT	FR2936264 (A1)
8	IMERYS TC	STRUCTURE CONSTITUEE PAR L'ASSEMBLAGE D'AU MOINS DEUX ELEMENTS DE CONSTRUCTION	FR2936263 (A1)
9	IMERYS TC	ENSEMBLE COMPORTANT UNE PLANELLE FIXEE A UN ELEMENT SUPPORT, PAR EXEMPLE UN ELEMENT DE MACONNERIE	FR2936266 (A1)
10	IMERYS TC	DISPOSITIF DE SECHAGE D'UN PRODUIT EN CERAMIQUE,NOTAMMENT EN ARGILE	FR2933174 (A1)
11	IMERYS TC	STRUCTURE COMPORTANT UNE PREMIERE ET UNE SECONDE PAROIS ECARTEES L'UNE DE L'AUTRE	FR2931178 (B1)
12	IMERYS TC	FOUR TUNNEL	FR2928447 (A1)
13	IMERYS TC	PROCEDE DE REALISATION D'UNE TOITURE ET ELEMENT DE MESURE CORRESPONDANT	FR2927918 (A1)
14	IMERYS TC	BRULEUR, NOTAMMENT POUR FOUR DE CUISSON DE PRODUITS EN CERAMIQUE ET INSTALLATION CORRESPONDANTE.	FR2926872 (A1)
15	IMERYS TC	TUILE DE SURFACE CORRESPONDANT A PLUSIEURS FOIS LA SURFACE D'UNE TUILE STANDARD	FR2923235 (A1)
16	IMERYS TC	PLAFOND SUSPENDU	FR2920798 (A1)
17	IMERYS TC	ENTREVOUS LEGER A PAROI MINCE.	FR2919317 (A1)
18	IMERYS TC	ELEMENT DE CONSTRUCTION PREFABRIQUE	FR2919319 (A1)
1	MONIER	TUILE POUR UNE SORTIE DE TOIT	FR2927917 (A1)
2	MONIER	PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE FABRICATION D'UN CORPS EN BÉTON	EP2429788 (A1)
3	MONIER	DISPOSITIF DE FIXATION DE TUILES DE FAITAGE	EP2317024 (A1)
4	MONIER	PROCÉDÉ ET DISPOSITIF PERMETTANT LA FABRICATION DE TUILES	EP2197640 (A2)
5	MONIER	BANDE DE REVÊTEMENT INFÉRIEURE	EP2227388 (A1)
6	MONIER	DISPOSITIF DE VENTILATION, NOTAMMENT POUR TOITS PENTUS	EP2152982 (A1)
7	MONIER	DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UNE TUILE DOTÉE D'AU MOINS UNE BARRIÈRE À L'EAU	EP2066484 (A1)
8	MONIER	PROCÉDÉ AMÉLIORÉ POUR LA FABRICATION D'UN TUILE EN BÉTON ET MOULE RIGIDE POUR SA MISE EN OEUVRE	EP2059374 (A1)
9	MONIER	BANDE D'ÉTANCHÉITÉ DE FAÎTE	WO2012041622 (A1)
10	MONIER	BANDE DE BORDURE DE TOIT ENROULABLE COMPORTANT DEUX PARTIES	WO2012041612 (A1)
11	MONIER	PROCÉDÉ ET DISPOSITIF PERMETTANT LA FABRICATION DE TUILES	WO2009034085 (A2)
12	MONIER	BANDE DE SOUBASSEMENT DE TOIT DOTÉE DE COUCHES ADHÉSIVES MAGNÉTISÉES	WO2011045197 (A1)
13	MONIER	TUILE FAÎTIÈRE POURVUE D'UN PASSAGE	WO2011036170 (A1)
14	MONIER	PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE FABRICATION D'UN CORPS EN BÉTON	WO2010130551 (A1)
15	MONIER	APPAREIL ET PROCÉDÉ POUR PRODUIRE DES DALLES	WO2009109082 (A1)
16	MONIER	BANDE DE REVÊTEMENT INFÉRIEURE	WO2009071418 (A1)
1	KORAMIC	UTILISATION D'UN COMPOSE PHOSPHATE ET/OU PHOSPHONATE DANS UNE COMPOSITION D'ARGILES POUR PREVENIR OU LIMITER LA FORMATION DES EFFLORESCENCES SULFATEES	FR2918056 (A1)
2	WIENERBERGER	BLOC DE PAREMENT ISOLANT	FR2966856 (A1)
3	WIENERBERGER	TUILE ACCESSOIRE DE DERNIERE RANGEE	FR2943703 (A1)
4	WIENERBERGER	BLOC DE CONSTRUCTION A RANGEES D'ALVEOLES DEBOUCHANTES MULTIPLES	FR2946065 (A1)
5	WIENERBERGER	PALIER INSONORISANT POUR UN MUR CONSTRUIT DE CETTE FACON ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN MUR	EP2412881 (A1)
1	ERLUS	COMPOSITE EN FIBRES DURCI PAR UNE REACTION CHIMIQUE	EP2103578 (A2)
2	ERLUS	TUILE DE RIVE	EP2431548 (A2)
3	ERLUS	AGENCEMENT D'ELEMENTS DE RECOUVREMENT DE TOIY UNE SOUS CONSTRUCTION DE TOIT	EP2348167 (A2)
4	ERLUS	CORPS DE FORMAGE D'UN REVETEMENT DE SURFACE PHOTOCATALYTIQUE ACTIF PURIFIANT L'AIR ET TRANSPARENT AINSI QUE SON PROCEDE DE FABRICATION	EP2072118 (A2)
5	ERLUS	CHEMINEE DOTEE D'UNE CONDUITE DE FUMEES	EP2148136 (A1)
1	MOEDING	TUILE EXTRUDEE, COUVERTURE DE TOIT ET PROCEDE DE FABRICATION D'UNE TUILE	FR2940990 (A1)
2	MOEDING	STRUCTURE EN PLAQUE SUSPENDUE	WO2009019030 (A1)
3	MOEDING	STRUCTURE DE FACADES	EP2186966 (A2)
1	NELSKAMP	COUVERTURE DE TOIT ET TUILE POUR COUVERTURE DE TOIT	EP2169137 (A2)
2	NELSKAMP	TULE NOTAMMENT TUILE DE TOIT	EP2159850 (A1)
3	NELSKAMP	DISPOSITIF DE SECURITE DESTINE A SECURISER DES ELEMENTS DE COUVERTURE POUR TOITS ET FACADES	EP2161388 (A2)
1	TERREAL	DISPOSITIF D'INTEGRATION DE PANNEAU SOLAIRE SUR UN TOIT, EN PARTICULIER POUR DU SOLAIRE PHOTOVOLTAIQUE.	FR2918397 (A1)
2	TERREAL	DISPOSITIF D'INTEGRATION DE PANNEAU SOLAIRE SUR UN TOIT	FR2920800 (A1)
3	TERREAL	TERMINAL DE SORTIE DE TOIT	FR2957951 (A1)
1	CREATON	DISPOSITIF POUR LA FIXATION D'ELEMENTS DE FACADE ET ELEMENT DE FACADE	EP2404011 (A1)
2	CREATON	DISPOSITIF POUR LA FIXATION D'ÉLÉMENTS DE FAÇADE ET ÉLÉMENT DE FAÇADE	WO2010099848 (A1)
1	BOUYER LEROUX	BLOC DE CONSTRUCTION ET STRUCTURE DE MUR OBTENUE PAR L'ASSEMBLAGE DE TELS BLOCS DE CONSTRUCTION	FR2963368 (A1)